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De: Lille (Nord)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Dominique Courselle, inspecteur divisionnaire des finances publiques - classe normale à la paierie départementale de la Gironde
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2013-07-01"
ESRH1300304A(source BOEN)
inscription
24 Octobre 201324/10/2013
De: Lille (Nord)
Objet:
Groupe:
Direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors-classe du corps des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000026863257(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 201230/12/2012
De: Lille (Nord)
Objet:
à mandater les dépenses de fonctionnement relatives à la rétention administrative inscrites au budget du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000018647071(source JORF)
habilitation
15 Avril 200815/04/2008
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
Personnel de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
JORFTEXT000000457067(source JORF)
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
Personnel de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
JORFTEXT000000457067(source JORF)
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
Personnel de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
JORFTEXT000000457067(source JORF)
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Lille (Nord)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Société régionale des cités jardins
JORFTEXT000000242304(source JORF)
renouvellement
18 Janvier 200618/01/2006
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Lille (Nord)
Objet:
27, rue Négrier, à
JORFTEXT000000785902(source JORF)
transfert
24 Décembre 200424/12/2004
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="2003-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000594877(source JORF)
titularisation
06 Avril 200306/04/2003
De: Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Lille (Nord)
Objet:
au centre hospitalier universitaire de Lille pour l'utilisation d'un appareil d'IRM installé dans les locaux de l'hôpital Salengro, rue du Professeur-Leclercq, à
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
duree="sept ans"
JORFTEXT000000592880(source JORF)
renouvellement
12 Février 200212/02/2002
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Direction d'établissements d'hospitalisation, maisons de retraite et hospices publics
date_debut="2001-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000207651(source JORF)
titularisation
28 Février 200128/02/2001
De: Lille (Nord)
Objet:
au centre hospitalier universitaire de Lille pour l'exercice de la chirurgie cardiaque et l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle au sein de l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital cardiologique sis boulevard du Professeur-Jules-Leclercq, à
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000755058(source JORF)
renouvellement
13 Janvier 200113/01/2001
De: Lille (Nord)
Objet:
liste des abattoirs inscrits au plan d'équipement en abattoirs privés les abattoirs de
JORFTEXT000000578412(source JORF)
radiation
27 Août 199927/08/1999
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1998-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000387995(source JORF)
titularisation
13 Mars 199813/03/1998
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1998-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000387995(source JORF)
titularisation
13 Mars 199813/03/1998
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1998-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000387995(source JORF)
titularisation
13 Mars 199813/03/1998
De: Lille (Nord)
Objet:
régisseurs d'avances
Le commandant
JORFTEXT000000387180(source JORF)
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000565361(source JORF)
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000565361(source JORF)
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Lille (Nord)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1997-06-01"
JORFTEXT000000200061(source JORF)
inscription
08 Avril 199708/04/1997
De: Lille (Nord)
Objet:
au centre hospitalier régional et universitaire de Lille pour exercer la chirurgie cardiaque dans les locaux de l'hôpital cardiologique, sis boulevard du Professeur-Jules-Leclercq, à
Groupe:
Centre hospitalier régional et universitaire de Lille
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000562456(source JORF)
renouvellement
06 Novembre 199606/11/1996
De: Lille (Nord)
pour l'installation, dans des locaux à construire à la clinique du Bois, 44, avenue Marx-Dormoy, à Lille, d'une part de l'appareil de télégammathérapie Alcyon II actuellement existant à la clinique de Bourgogne, à Lille, autorisé le
6 avril 1994
qui
Objet:
d'autre part d'un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie maximale inférieure ou égale à 25 MeV en électrons et en photons
en remplacement de l'accélérateur de particules Sagittaire 40, autorisé le
27 décembre 1974
autorisation confirmée le
6 avril 1994
existant à la clinique de Bourgogne. La présente autorisation est subordonnée à la suppression du Sagittaire 40 dans le mois qui suivra la mise en service du nouvel accélérateur de particules
Groupe:
Mise en service du nouvel accélérateur de particules
JORFTEXT000000195389(source JORF)
transfert
04 Septembre 199604/09/1996
De: Lille (Nord)
cadastré section HO no 80, pour une superficie totale de 785 mètres carrés, tel au surplus que ledit ensemble figure délimité par un liséré jaune sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
dans le patrimoine de l'Etat et affecté à titre définitif au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche un ensemble immobilier sis 19, rue Saint-Jacques, à
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche un ensemble immobilier sis 19, rue Saint-Jacques, à
JORFTEXT000000740936(source JORF)
réintégration
10 Avril 199610/04/1996
De: Lille (Nord)
pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extra-corporelle dans l'unité de chirurgie cardiaque
Objet:
à la polyclinique du Bois, sise 44, avenue Marx-Dormoy, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000189448(source JORF)
renouvellement
17 Octobre 199517/10/1995
De: Lille (Nord)
Objet:
au C.H.R.U. de Lille pour l'utilisation de trois appareils de circulation sanguine extracorporelle dans l'unité de l'hôpital cardiologique, rue du Professeur-Jules-Leclercq, à
Groupe:
Unité de l'hôpital cardiologique, rue du Professeur-Jules-Leclercq, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000189440(source JORF)
renouvellement
17 Octobre 199517/10/1995
De: Lille (Nord)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
Groupe:
Emplois de direction de 2e classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés
JORFTEXT000000716105(source JORF)
inscription
21 Juillet 199021/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.